Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Agora Télécom
Jean-Marie Bruyère
Richard Poubet

Numéro de dépôt :
3294625
Date de dépôt :
28/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
28/05/2014
Agora Télécom de Jean-Marie Bruyère

Présentation de la marque Agora Télécom

Déposée le 28 mai 2004 par Jean-Marie Bruyère et Richard Poubet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Agora Télécom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Les déposants sont Jean-Marie Bruyère domicilié(e) rue du Couvent,73240 SAINT-GENIX-SUR-GUIERS - 73240 - France et Richard Poubet domicilié(e) Le Fouiller,73330 DOMESSIN - 73330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MARIE BRUYERE domicilié(e) RUE DU COUVENT,73240 St GENIX SUR GUIERS - 73240 - France.

La marque Agora Télécom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agora Télécom est expirée depuis le 28 mai 2014.

Jean-Marie Bruyère a également déposé les autres marques suivantes : ALI@S TELECOM


Jean-Marie Bruyère - rue du Couvent,73240 SAINT-GENIX-SUR-GUIERS - 73240 - France

Richard Poubet - Le Fouiller,73330 DOMESSIN - 73330 - France


JEAN-MARIE BRUYERE - RUE DU COUVENT,73240 St GENIX SUR GUIERS - 73240 - France


Inscription le 18 juillet 2005 - Rejet partiel n°415330 - Publication au BOPI 2005-07-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Appareils et instruments scientifiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques ou appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; matériel informatique, à savoir logiciels d'ordinateurs enregistrés et ordinateurs, ordinateurs à unités centrales, dispositifs d'écrans, claviers, moniteurs, serveurs, station de travail d'ordinateurs, unités centrales de traitement, cartes d'interface, plaques des circuits imprimés comportant des composants et des prises électriques ; unités de disque, dispositifs de mémoires d'ordinateurs, de souris de tablettes graphiques, d'écrans tactiles, périphériques d'ordinateurs, y compris tout autre périphérique d'ordinateur, système d'exploitation pour les ordinateurs, programmes d'ordinateurs pour les réseaux informatiques, programmes d'ordinateurs pour le développement de programmes d'ordinateurs et pour la programmation des langues, compilateurs, programmes d'ordinateurs pour l'émulation d'ordinateurs, pour la création d'interface graphique, pour les réseaux informatiques, pour l'imagerie, pour la messagerie électronique, pour la gestion de banque de données, pour le traitement de document, pour le paiement électronique, pour la transmission sécurisée d'informations ou de documents sur les réseaux informatiques et les réseaux informatiques globaux, programmes d'ordinateurs pour le développement, l'application et la gestion d'autres programmes d'ordinateurs, sur les ordinateurs, les réseaux informatiques, les réseaux informatiques globaux et le réseau mondial, programmes d'ordinateurs téléchargeables à partir des réseaux informatiques globaux ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Papier et carton (Brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) produits de l'imprimerie, articles de reliures ; photographies, papeterie adhésifs (matière collante pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ou en toute autre matière de synthèse ; caractères d'imprimerie ; clichés. Manuel d'utilisation, imprimés, publications, manuels, feuilles de données, catalogues, magazine relatifs aux ordinateurs, aux technologies de l'information et aux télécommunications. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus ; services d'abonnement de journaux pour des tiers, y compris des journaux et revues électroniques ; services d'abonnement à l'Internet et à tous services d'abonnement lié au réseau mondial de télécommunication ; gestion de fichiers informatiques et de base de données. Télécommunication. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission électroniques de données, de communication ou de télécommunication par tous moyens via un réseau de communication global, en particulier le réseau mondial Internet, les réseaux de télévision et de satellite ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne en temps différé à partir d'un système de traitement de données, de bases de données informatiques ou télématiques, y compris Internet mondial ; services de fournitures d'informations et de nouvelles ; services de fournitures d'accès par télécommunication ; services de fournitures d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial ; tous services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet. Services de formation et d'éducation, notamment relatifs à l'informatique, aux télécommunications et à la télétransmission informatiques. Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès, notamment relatifs à l'informatique, aux techniques de télécommunication liées à l'informatique et aux télécommunication à travers le réseau mondial Internet ; éditions de livres, de revues, de journaux, notamment relatifs à l'informatique et aux télécommunications ; formation à l'utilisation de l'Internet, des technologies liées à un réseau de télécommunication global, notamment relatifs aux télécommunications via un réseau de télécommunication global et d'Internet. Services juridiques,programmation pour ordinateurs. Travaux d'ingénieurs, travaux de génie (pour la construction) ; prospection ; essais de matériaux, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ou de logiciels d'ordinateurs. Services relatifs aux ordinateurs, à savoir conseils et consultations en matière d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs, de systèmes informatiques, de réseaux informatiques, de sécurité informatique, d'élaboration (conception) de circuits intégrés ; élaboration (conception) de périphérique d'ordinateur, y compris l'élaboration (conception) de tous périphériques d'ordinateurs aux fins de s'assurer que les appareils pour le traitement de l'information ou les logiciels spécifiques seront performant lors de leur utilisation avec du matériel informatique spécifique ; élaboration (conception) de terminaux de télécommunication, y compris l'élaboration (conception) de tous appareils de télécommunications aux fins de s'assurer que les appareils de télécommunications seront performant lors de leur utilisation avec du matériel informatique spécifique ; conseils en informatique et en graphique aux fins de s'assurer que des graphiques ou des logiciels spécifiques seront performants lors de leur utilisation avec du matériel informatique et des appareils de télécommunications spécifiques ; élaboration de plan de récupération de données en cas de panne informatique, élaboration de plan de sauvegarde de données informatiques ; récupération de données informatiques ; diagnostic en matières d'ordinateurs, de réseaux informatiques, de systèmes informatiques, de télécommunication, de systèmes de télécommunication, notamment les réseaux informatiques globaux et le réseau mondial ; intégration de systèmes informatiques, intégration de systèmes de télécommunications dans des systèmes informatiques et des réseaux informatiques ; location de matériels informatiques et de matériels de télécommunication ; de logiciels informatiques, de périphériques d'ordinateurs, de systèmes informatiques, de réseaux informatiques, de périphériques de télécommunication, de systèmes de télécommunication, de réseaux de télécommunication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.